Considérant que dans l’intérêt de l’ordre et de la sécurité publics, il importe de prendre les dispositions nécessaires pour l’organisation de la chasse dans la forêt de Germigny pour la période visée ci-dessus ;
ARRETE
Article 1 : La circulation et le stationnement de tous les véhicules sont interdits sur les tronçons du GR3 situés entre la Route Départementale 192 et l’entrée de la forêt de Germigny, conformément à l’arrêté municipal PM-23-67 du 27 juillet 2023.
Article 2 : La circulation et le stationnement de tous les véhicules sont interdits entre le Chemin de la Forêt (à partir de son intersection avec la Rue des Joncs Grisets) jusqu’à l’entrée de la forêt de Germigny, sur la Commune de BOURBON-LANCY, pendant les jours de la pratique de la chasse à tir, sauf pour les véhicules des riverains, de service, de secours, de police ou de gendarmerie, ainsi que pour les véhicules bénéficiant d’une autorisation des actionnaires de chasse et aisément identifiable par leur carte de chasse. Cette dernière devra être apposée en évidence à l’avant du véhicule à proximité immédiate du pare-brise et doit être retirée dès que le véhicule est remis en circulation.
Article 3 : La circulation des cycles, des piétons, des véhicules à moteur ou de tous les nouveaux engins de déplacement personnel motorisés ou non motorisés est interdite à l’intérieur du Lot 1 de la forêt de Germigny sur la Commune de BOURBON-LANCY, pendant les jours de la pratique de la chasse à tir, sauf pour les chasseurs, le personnel de service, de secours, de police ou de gendarmerie.
Article 4 : La chasse se pratique conformément aux règles nationales de chasse à tir, au plan de chasse, ainsi qu’au règlement approuvé par les actionnaires de la chasse de Germigny sur la Commune de BOURBON-LANCY, les lundis suivants :
- 18 septembre 2023,
- 02 – 16 et 30 octobre 2023,
- 13 et 27 novembre 2023,
- 04 – 11 et 18 décembre 2023,
- 08 et 22 janvier 2024,
- 05 – 12 – 19 et 26 février 2024.
