Considérant qu’il est nécessaire de réglementer le stationnement sur le domaine privé communal et la sécurité;
ARRETE
Article 1 : Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté municipal PM-23-77 du 12 septembre 2023.
Article 2: Monsieur DIDTSCH Brice, domicilié 6 rue du Commerce – 03230 LUSIGNY, n° RCS 479 028 110, est autorisé à stationner sur le terrain communal cadastré AL 56 situé à l’angle de l’Avenue Emile et Claude Puzenat et de la Rue du Champ de Course à Bourbon-Lancy, afin d’y pratiquer son activité de commerce ambulant de burgers :
- le 3ème samedi du mois de janvier 2024,
- le 1er et le 3ème samedi de chaque mois, à compter du 1er février 2024.
Il est expressément entendu qu’il pourra occuper ce terrain uniquement avec son véhicule immatriculé CA-225-XQ et sa caravane.
