Considérant qu’il convient dans ce but de définir, dans un règlement, les conditions d’utilisation du Plan d’Eau du Breuil à Bourbon-Lancy ;
ARRETE
Article 1 : Cet arrêté annule et remplace l’arrêté PM-21-25 du 02 juin 2021 .


https://bourbon-lancy.fr/actualites/un-nouveau-reglement-pour-le-plan-deau-du-breuil/
Considérant qu’il convient dans ce but de définir, dans un règlement, les conditions d’utilisation du Plan d’Eau du Breuil à Bourbon-Lancy ;
ARRETE
Article 1 : Cet arrêté annule et remplace l’arrêté PM-21-25 du 02 juin 2021 .