Décisions du Maire 2023
Décision n°2023/001 portant sur le Budget principal exercice 2022
Décision n°2023/002 portant sur l’attribution du marché de fourniture de matériels et de produits pour l’entretien et l’hygiène
Décision n°2023/003 portant sur le Budget principal exercice 2022
Décision n°2023/004 portant sur la demande de soutien financier au titre de l’AAP « grandir en milieu rural » de la MSA Bourgogne
Décision n°2023/005 portant sur la création d’une régie de recettes pour l’encaissement des recettes de l’atelier vélo « Lancy’clette »
Décision n°2023/006 portant sur la demande de subvention CFPPA 71 appel à projets 2023 « Actions collectives de prévention » – Projet : le bien-être des seniors
Décision n°2023/007 portant sur la demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la reconversion d’une ancienne école en CASC
Décision n°2023/008 portant sur l’attribution du marché d’assurance dommage ouvrages et tous risques chantiers pour la reconversion d’une ancienne école en CASC
Décision n°2023/009 portant sur la demande de subvention appel à projets MSA Bourgogne « Grandir en Milieu Rural » Projet : les jeunes et le numérique
Décision n°2023/010 portant sur la demande de subvention REAAP – 2023 Projet actions Parentalité 2023
Décision n°2023/011 portant sur la cession du mini-bus IVECO TCP
Décision n°2023/012 portant sur la cession du camion benne OM UNIC IVECO
Décision n°2023/013 portant sur la cession du micro tracteur KUBOTA
Décision n°2023/014 portant sur la mise à disposition d’un local dans le bâtiment A du Carrage à Bourbon-Lancy
Décision n°2023/015 portant sur l’avenant en plus-value pour la prestation de nettoyage des locaux de la crèche
Décision n°2023/016 portant sur les demandes de subventions au titre du Fonds Vert
Décision n°2023/017 portant sur la mission d’assistance à la gestion – KPMG Secteur public
Décision n°2023/018 portant sur l’avenant en moins-value au marché de Restauration du Château Sarrien
Décision n°2023/019 portant sur la Rôtisserie de Jérémy / Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du chalet du plan d’eau du Breuil durant la saison hivernale 2022/2023 / Prolongation de la durée d’exploitation
Décision n°2023/020 portant sur les demandes de subventions pour le projet « apprendre à se déplacer en vélo » – PDASR 2023 et AAP MSA « Grandir en milieu rural »
Décision n°2023/021 portant sur le contrat de service d’hébergement et de maintenance des logiciels / Société AFI Lognes (77) / Avenant n°1
Décision n°2023/022 portant sur l’avenant en plus-value au marché de Restauration du Château Sarrien
Décision n°2023/023 portant sur l’attribution du marché de réfection de la Maison de Quartier Joseph Vincent
Décision n°2023/024 portant sur le contrat de service d’hébergement et de maintenance des logiciels / Société AFI Lognes (77) / Avenant n°2
Décision n°2023/025 portant sur la cession de la navette urbaine RENAULT
Décision n°2023/026 portant sur le montant de la redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication de ORANGE / Exercice 2023
Décision n°2023/027 portant sur l’abonnement Distrimage / Société Dilicom le réseau du Livre Siège social 75006 Paris
Décision n°2023/028 portant sur la mise à disposition du Mini-golf de St-Léger
Décision n°2023/029 portant sur la demande de soutien financier au titre de l’AAP « Été culturel » – Ministère de la Culture
Décision n°2023/030 portant sur la demande de soutien financier au titre de l’AAP « Fonds mobilités actives » DREAL
Décision n°2023/031 portant sur l’avenant au marché de Restauration du Château Sarrien
Décision n°2023/032 portant sur la demande de soutien financier auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la réalisation d’un pumptrack
Décision n°2023/033 portant sur la convention autorisation d’occupation temporaire du chalet du plan d’eau du Breuil durant la saison estivale 2023 / La Rôtisserie de Jérémy
Décision n°2023/034 portant sur l’attribution de l’accord cadre de maitrise d’œuvre pour la réalisation des travaux présentés sans le schéma directeur de l’assainissement
Décision n°2023/035 portant sur l’attribution du marché de travaux de réalisation de point à temps manuel
Décision n°2023/036 portant sur la mise à disposition du terrain communal situé Chemin de St Mayeul à Bourbon-Lancy à l’école de conduite Borvo / Reconduction pour une durée de 6 mois renouvelable par accord express
Décision n°2023/037 portant sur la convention d’occupation précaire – local zone artisanale des forges Multi-services au Jardin
Décision n°2023/038 portant sur le contrat de sous-location du local sis 21 rue du Commerce entre la ville de Bourbon-Lancy et la P’Tiote Broc
Décision n°2023/039 portant sur la demande de subvention auprès de la Région Bourgogne Franche Comté pour la réalisation de vidéos promotionnelles
Décision n°2023/040 portant sur la demande de subvention au titre des amendes de police – Conseil départemental de Saône-et-Loire – année 2023
Décision n°2023/041 portant sur la mise à disposition gratuite d’un logement type meublé 1 clos des Ormeaux n°19
