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Membres CCAS : Appel à candidature

A la suite des élections municipales, il convient de procéder au renouvellement du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale. En application de l'article L 123-6 du Code de l'Action sociale et des familles, figurent parmi les membres nommés au Conseil [...]

Arrêté : place de parking interdite pour travaux

"La Maire de Bourbon-Lancy, Vu le décret N° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, Vu le Code Général [...]

Arrêté PM-20-22 : Espaces sportifs fermés

"La Maire de Bourbon-Lancy, Vu le décret N°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, Vu le Code Général [...]

Arrêté PM-20-20 : Régulation corbeaux

"La Maire de Bourbon-Lancy, Vu les articles L2212-1 , L2212-2, L2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1 , R 110-2, R411-5, R411-8, R411-25, R417-4, R417-9, R417-10 et R417-11 ; Vu la [...]

Arrêté ST-20-56 : Travaux L'Engarde

A noter : les travaux à l'Engarde à compter du mardi 3 juin 2020 étaient initialement prévus le lundi 23 mars dernier. Mais, suite à la période de confinement, les travaux ont dû être reportés. "La Maire de BOURBON-LANCY, VU la loi [...]

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