Considérant que dans l’intérêt de l’ordre et de la sécurité publics, il importe d’autoriser l’exposition mentionnée ci-dessus et de réglementer l’usage du Domaine Public de la Commune ;
ARRETE
Article 1 : L’association « Buena Vista Photo Club » est autorisée à organiser une exposition de photos Square Jean Moulin à Bourbon-Lancy, du 1er juillet 2023 au 15 octobre 2023 inclus.
Article 2: La mise en place, l’entretien et l’enlèvement de l’exposition mentionnée à l’article 1 du présent arrêté est à la charge et sous la responsabilité de l’association « Buena Vista Photo Club ».
Article 3 : L’association « Buena Vista Photo Club » prend toutes les mesures de sécurité de nature à limiter tout risque d’accident pendant toute la durée de l’exposition et doit souscrire toutes assurances utiles afin de couvrir sa responsabilité à l’égard des tiers.
