Décision n°2023/002 portant sur l'attribution du marché de fourniture de matériels et de produits pour l'entretien et l'hygièneTélécharger
Décision n°2023/004 portant sur la demande de soutien financier au titre de l'AAP "grandir en milieu rural" de la MSA BourgogneTélécharger
Décision n°2023/005 portant sur la création d'une régie de recettes pour l'encaissement des recettes de l'atelier vélo "Lancy'clette"Télécharger
Décision n°2023/006 portant sur la demande de subvention CFPPA 71 appel à projets 2023 "Actions collectives de prévention" - Projet : le bien-être des seniorsTélécharger
Décision n°2023/007 portant sur la demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la reconversion d'une ancienne école en CASCTélécharger
Décision n°2023/008 portant sur l'attribution du marché d'assurance dommage ouvrages et tous risques chantiers pour la reconversion d'une ancienne école en CASCTélécharger
Décision n°2023/009 portant sur la demande de subvention appel à projets MSA Bourgogne "Grandir en Milieu Rural" Projet : les jeunes et le numériqueTélécharger
Décision n°2023/010 portant sur la demande de subvention REAAP - 2023 Projet actions Parentalité 2023Télécharger
Décision n°2023/014 portant sur la mise à disposition d'un local dans le bâtiment A du Carrage à Bourbon-LancyTélécharger
Décision n°2023/015 portant sur l'avenant en plus-value pour la prestation de nettoyage des locaux de la crècheTélécharger
Décision n°2023/017 portant sur la mission d'assistance à la gestion - KPMG Secteur publicTélécharger
Décision n°2023/018 portant sur l'avenant en moins-value au marché de Restauration du Château SarrienTélécharger
Décision n°2023/019 portant sur la Rôtisserie de Jérémy / Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du chalet du plan d'eau du Breuil durant la saison hivernale 2022/2023 / Prolongation de la durée d'exploitationTélécharger
Décision n°2023/020 portant sur les demandes de subventions pour le projet "apprendre à se déplacer en vélo" - PDASR 2023 et AAP MSA "Grandir en milieu rural"Télécharger
Décision n°2023/021 portant sur le contrat de service d'hébergement et de maintenance des logiciels / Société AFI Lognes (77) / Avenant n°1Télécharger
Décision n°2023/022 portant sur l'avenant en plus-value au marché de Restauration du Château SarrienTélécharger
Décision n°2023/023 portant sur l'attribution du marché de réfection de la Maison de Quartier Joseph VincentTélécharger
Décision n°2023/024 portant sur le contrat de service d'hébergement et de maintenance des logiciels / Société AFI Lognes (77) / Avenant n°2Télécharger
Décision n°2023/026 portant sur le montant de la redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication de ORANGE / Exercice 2023Télécharger
Décision n°2023/027 portant sur l'abonnement Distrimage / Société Dilicom le réseau du Livre Siège social 75006 ParisTélécharger
Décision n°2023/029 portant sur la demande de soutien financier au titre de l'AAP "Été culturel" - Ministère de la CultureTélécharger
Décision n°2023/030 portant sur la demande de soutien financier au titre de l'AAP "Fonds mobilités actives" DREALTélécharger
Décision n°2023/032 portant sur la demande de soutien financier auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la réalisation d'un pumptrackTélécharger
Décision n°2023/033 portant sur la convention autorisation d'occupation temporaire du chalet du plan d'eau du Breuil durant la saison estivale 2023 / La Rôtisserie de JérémyTélécharger
Décision n°2023/034 portant sur l'attribution de l'accord cadre de maitrise d'œuvre pour la réalisation des travaux présentés sans le schéma directeur de l'assainissementTélécharger
Décision n°2023/035 portant sur l'attribution du marché de travaux de réalisation de point à temps manuelTélécharger
Décision n°2023/036 portant sur la mise à disposition du terrain communal situé Chemin de St Mayeul à Bourbon-Lancy à l'école de conduite Borvo / Reconduction pour une durée de 6 mois renouvelable par accord expressTélécharger
Décision n°2023/037 portant sur la convention d'occupation précaire - local zone artisanale des forges Multi-services au JardinTélécharger
Décision n°2023/038 portant sur le contrat de sous-location du local sis 21 rue du Commerce entre la ville de Bourbon-Lancy et la P'Tiote BrocTélécharger
Décision n°2023/039 portant sur la demande de subvention auprès de la Région Bourgogne Franche Comté pour la réalisation de vidéos promotionnellesTélécharger
